Quels sont les droits et obligations d’un copropriétaire ?

La copropriété est composée de parties privatives et de parties communes qui sont définies dans le règlement de copropriété. Ce dernier détermine également les règles de vie commune, rappelant à chacun ses droits mais également ses obligations. Il est donc indispensable que chaque copropriétaire prenne connaissance de ce règlement. Les parties privatives correspondent aux espaces qui sont la propriété exclusive du copropriétaire (appartement, cave...). Ce dernier vit chez lui comme il l’entend, à condition toutefois de ne pas porter atteinte aux droits des autres copropriétaires, où à la solidité de l’immeuble quand il réalise des travaux dans son logement. Ainsi, le copropriétaire doit s’abstenir de générer des nuisances à l’égard des autres occupants de l’immeuble. De même, il ne peut exercer dans ses parties privatives une activité contraire aux clauses du règlement, par exemple l’exploitation d’un sex-shop dans un immeuble « d’habitation bourgeoise ». De même, un copropriétaire peut effectuer des travaux dans ses parties privatives, par exemple installer des cloisons intérieures, refaire l’électricité dès lors que ces travaux ne causent aucun dommage aux parties communes et ne soient pas contraire au règlement de copropriété. Si ces derniers affectent les parties communes ou l’aspect extérieur de l’immeuble, une autorisation de l’assemblée générale sera obligatoire. Concernant les parties communes, chaque copropriétaire peut les utiliser librement, c’est à dire circuler dans les couloirs, emprunter l’ascenseur ou l’escalier dès lors qu’il ne cause pas de gêne excessive aux autres copropriétaires et respecte l’affectation de ces parties communes. Il ne peut pas par exemple les encombrer avec du matériel ou stationner son véhicule dans une cour commune non prévue à cet effet. Dans certaines copropriétés, il existe des parties communes réservées à l’usage exclusif d’un copropriétaire. Ce peut être le cas des balcons, des terrasses, d’un jardin ou d’un emplacement de parking. Le copropriétaire peut effectuer des aménagements légers sans autorisation de l’assemblée générale.